8a6338d5 b0f8 4242 bc19 fa4ab27b24de w100 h100

Mairie de Thionville

Event
Published on 04 Dec 2019, 14:26
Conseil Municipal 09/12/19
Conseil Municipal 09/12/19

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 9 décembre à 18h au Beffroi.

Regardez le Conseil Municipal en direct sur la page Youtube “Thionville Tv”

  1. Communication de M. le Maire : souscription d’un emprunt - Budget Ville.
  2. Communication de M. le Maire : souscription d’un emprunt - Budget Eau.
  3. Communication de M. le Maire : dépenses imprévues - Exercice 2019.
  4. Communication de M. le Maire : vente de biens réformés.
  5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2019.
  6. Adoption des Budgets Primitifs Ville, Centre Funéraire, Lotissement « La Petite Lor - Saint-Exupéry » - Exercice 2020.
  7. Avis sur le Budget Primitif 2020 du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de la Ville.
  8. Décision modificative n° 2 de l’exercice 2019 : Budget Eau.
  9. Décision modificative n° 2 de l’exercice 2019 : Budget Ville.
  10. Admission en non-valeurs de recettes irrécouvrables Budget Ville et Budget annexe de l’Eau.
  11. Construction d’une passerelle « mode doux » : modification de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (A.P./C.P.) n° 4.
  12. École maternelle « Poincaré » - modification de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (A.P./C.P.) n° 2.
  13. Puzzle - modification de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (A.P./C.P.) n° 1.
  14. Création d’un service des objets trouvés sur la voie publique.
  15. Marchés municipaux - droit de présentation pour les titulaires d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
  16. Communauté d’Agglomération « Portes de France-Thionville » - transfert de la compétence Eau.
  17. Communauté d’Agglomération « Portes de France-Thionville » - transfert d’emprunts dans le cadre de la prise de compétence Eau.
  18. Espace Conférence « La Scala » - modification de la tarification.
  19. Personnel communal - évolution du régime indemnitaire.
  20. Personnel communal - adaptation du tableau des effectifs.
  21. Personnel communal - expérimentation du télétravail.
  22. Personnel communal - conventions de participation de protection sociale complémentaire, participation employeur.
  23. Convention entre la Ville et l’Amicale du Personnel.
  24. Prise en charge de défraiements intervenant dans le cadre d’actions culturelles.
  25. Nouveau dispositif dans le cadre d’une résidence artistique.
  26. Puzzle - modifications apportées aux droits d’inscription.
  27. Ouverture du service Puzzle Café en régie directe et approbation de la grille tarifaire.
  28. Contrat de ville 2015-2022 - signature du protocole d’engagements renforcés et réciproques.
  29. Rénovation urbaine à la Côte des Roses - renouvellement de la convention d’animation culturelle avec l’Association « Le Lierre ».
  30. Convention de mise à disposition des Vestiaires de la Plaine à l’association Sportive des Portugais Saint-François de Thionville.
  31. Rapport d’activités 2019 : bourses aux permis de conduire, au financement du Brevet d’Aptitude aux Formations d’Animateur (B.A.F.A.), du Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur
    d’accueil de mineurs (B.A.F.D.) et bourses à l’initiative Jeunes.
  32. Attribution d’une subvention à l’Office Municipal des Sports (O.M.S.).
  33. Restructuration de l’école de Guentrange - modification de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (A.P./C.P.) n° 5.
  34. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association “Centre Saint-Michel”.
  35. Renouvellement de la convention du relais de radiotéléphonie situé rue du Chemin de Fer avec la Société SYNERAIL.
  36. Définition des orientations et projets partagés - avenant n° 2 à la convention de partenariat 2017-2019 entre la Ville, la Communauté d’Agglomération et la Caisse des Dépôts et
    Consignations.
  37. Enquête publique relative à l’autorisation d’exploiter une installation de recyclage de matériaux non dangereux inertes par la Société EUROVIA ALSACE LORRAINE, à Florange - avis du Conseil
    Municipal.
  38. Recensement des longueurs de voiries communales.
  39. Action Cœur de Ville - Instauration du droit de préemption urbain renforcé du périmètre « Action Cœur de Ville ».
  40. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (N.P.N.R.U.) Côte des Roses - Projet de convention d’étude avec l’Établissement Public National d’Aménagement et de Restructuration
    des Espaces Commerciaux et Artisanaux (E.P.A.R.E.C.A.) concernant la mise en œuvre d’une étude commerciale sur l’espace Sainte-Anne.
  41. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (N.P.N.R.U.) Côte des Roses - demande de prorogation de la Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P.) pour la restructuration du Centre
    commercial Sainte-Anne.
  42. Casemate Griesberg - Acte complémentaire à l’acte de vente conclu avec la Société Civile immobilière de Construction Vente (S.C.C.V.) Vauban.
  43. Passation d’une convention de servitude relative au déplacement d’une ligne électrique aérienne à Garche.
  44. Cession de terrains situés Chaussée d’Amérique.
  45. Gestion de la forêt communale - travaux sylvicoles subventionnés - Période 2019 à 2021.
access_time

From December 09, 2019 18:00

to December 09, 2019 21:00

location_on

BEFFROI

Translate
This site uses cookies to optimize your navigation, to make measurements of audience and to facilitate the sharing of contents on the social networks. By continuing your browsing on this site, you consent to the use of cookies. For more information, you can consult our terms and conditions. Learn more
Hi and welcome to Fluicity!

To ensure your security and enable you to get the most out of our platform, we recommend updating your browser.

Our platform works with the latest versions of Chrome, Firefox, Edge, Internet Explorer and Safari on both tablets and PCs/laptops.

Using a smartphone? Access us via our Android or iOS app!

Download from the Google Play Store
Download from the App Store

Till next time,
The Fluicity team

I understand, and still wish to continue with my current configuration.